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Marques déposées par SITBON DAVID
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SCORSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORSOFT
SITBON DAVID

Numéro de dépôt :
3814555
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
SCORSOFT de SITBON DAVID

Présentation de la marque SCORSOFT

Déposée le 15 mars 2011 par SITBON DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est SITBON DAVID domicilié(e) 18 RUE FERNAND LEGER - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITBON DAVID domicilié(e) 18 RUE FERNAND LEGER - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque SCORSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORSOFT est expirée depuis le 15 mars 2021.


SITBON DAVID - 18 RUE FERNAND LEGER - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


SITBON DAVID - 18 RUE FERNAND LEGER - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

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